[Board-fr] Demande d'attestation

[Yves Jacolin]

Bonsoir Simon,

Je n'ai pas la possiblité de voir le document :(

Y.
Le lundi 17 septembre 2012 22:32:27 Simon Georget a écrit :

salut Yves,
J'ai partagé le document avec JR via son adresse mail.
Je pense que tu dois avoir accès au fichier, si ce n'est pas le cas dis le moi 
(je ne suis pas très familier de googledocs).

>> Je regarderai le doc dans la semaine, mais ma compréhension est que nous 
devons lui envoyer une attestation d'adhésion.

oui, c'est bien ce que je propose

++,
simon




2012/9/17 Yves Jacolin <yjacolin at gloobe.org>

Simon,
 
Si si, tout est effectif. Normalement la banque postale aussi connait notre 
nouvelle adresse. Pour le n° SIRET il doit se trouver dans notre boite au 
lettre ! 
 
Je regarderai le doc dans la semaine, mais ma compréhension est que nous 
devons lui envoyer une attestation d'adhésion. 
 
Y.
Le lundi 17 septembre 2012 22:10:48 Simon Georget a écrit :

Hello Jean-Roc,

Je viens de déposer une proposition de modèle sur le googledocs de l'asso (à 
compléter) avec l'adresse de la MDA en siège social mais je ne sais pas si le 
changement est effectif.. Yves pourra nous le confirmer. Pas sûr du numéro de 
siret, non plus.

Ca me fait penser que je passerai relever le courrier prochainement.

Ciao,
simon



2012/9/17 Christophe TUFFERY <ctuffery at gmail.com>

Salut Jean-Roc,
Bien que n'étant pas juriste, je me permets de suggérer des éléments de 
réponse, à faire vérifier par quelqu'un ayant la compétence requise si tu 
préfères en être sûr.
Il semble qu'aucun texte ne régit précisément l'attestation de la qualité de 
membre d'une association.
En cherchant un peu, j'ai trouvé l'indication suivante : "L'attestation doit 
se contenter de donner une information fidèle ou de décrire la situation réelle 
de l'adhérent".
L'attestation doit donc se limiter à décrire un état de fait, à savoir que le 
demandeur est membre de l'association, et, si c'est le cas, s'il est membre du 
bureau.
Si le demandeur participe à des activités de l'association, celles-ci peuvent 
être signalées.
Christophe


Le 17 septembre 2012 20:52, MORREALE Jean Roc <jr.morreale at enoreth.net> a 
écrit : 


Bonsoir,

On (Medhi Semchaoui) m'a demandé une attestation d'appartenance à l'osgeo-fr, 
avez-vous une idée de quelle forme ça pourrait avoir et de comment la délivrer 
?

Jean-Roc
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