[Board-fr] [FOSS4G-EU 2017] Candidature ... soutien de l'OSGeo-fr ?

[Jean-Marie Arsac]

Bonjour Didier,

Je confirme, OSGeo-fr n'est pas assujettie à la T.V.A. Par conséquent
nous facturons sans T.V.A. (mais nous ne la récupérons pas sur nos
dépenses).

A bientôt.

jm


Le 04/08/2016 à 10:25, Didier Richard a écrit :
> Bonjour,
>
> Comme l'OSGeo-fr est une association type 1901 (Cf.
> https://wiki.osgeo.org/images/c/c8/Statuts_osgeo-fr_200806.pdf je n'ai
> pas trouvé mieux ...). À ce titre (et par défaut), elle devrait
> pouvoir récupérer la TVA (écrit autrement les prix sont HT dans nos
> communications/factures/etc et éventuellement on récupère la TVA)
>
> Est-ce que l'on sait posé la question lors de l'organisation des
> FOSS4G-fr ?
> Quelqu'un pourrait-il valider ou invalider cette assertion ? ...
>
> Cordialement,
>
> Didier
> --
> RICHARD Didier - Chef du service ValiLab
> http://fr.linkedin.com/pub/didier-richard/98/2a3/a8/
> 6/8 avenue Blaise Pascal - BP Champs-sur-Marne - 77455 MARNE-LA-VALLÉE
> CEDEX 2
> Tél : +33 (0) 1 43 98 83 23
>
> ------------------------------------------------------------------------
> *De :* Board-fr [board-fr-bounces at lists.osgeo.org] de la part de
> Jean-Marie Arsac [jmarsac at azimut.fr]
> *Date d'envoi :* mercredi 3 août 2016 19:33
> *À :* Board-fr at lists.osgeo.org
> *Objet :* Re: [Board-fr] [FOSS4G-EU 2017] Candidature ... soutien de
> l'OSGeo-fr ?
>
> Salut,
>
> +1 pour moi aussi.
>
>
> jm
>
> Le 02/08/2016 à 21:41, Etienne DELAY a écrit :
>> Oyé,
>> Mais c'est une super initiative !!
>> +1 pour moi, je serai même pour une mobilisation "massive" de l'OSGeo-fr ;-)
>>
>> Etienne
>>
>> Le 02/08/2016 à 16:52, Didier Richard a écrit :
>>> Bonjour,
>>>
>>> Nous sommes en pleine réflexion pour soumettre dans les prochains jours la candidature du site de Marne-La-Vallée (site des deux derniers FOSS4G-FR) pour le FOSS4G Europe 2017. Parmi les questions qui se posent à nous, il y a la participation de notre association OSGeo chapitre francophone sur un point très important : la gestion des recettes et des dépenses ! Bien sûr, cela n'oblitère pas d'autres points, mais cet aspect est primordial pour éviter de payer la TVA !-)
>>>
>>>
>>> je sais que l'on votera pour le nouveau bureau au début 2017 et donc que l'actuel bureau pourrait ne pas se prononcer, mais il est clair que c'est un point chaud pour l'organisation de cet événement.
>>>
>>> Je sais aussi que le mois d'août n'est pas le plus propice pour discuter, mais c'est le mois des candidatures pour le prochain FOSS4G-EU ...
>>>
>>> À vos claviers,
>>>
>>> Cordialement,
>>>
>>> Didier
>>> --
>>> RICHARD Didier - Chef du service ValiLab
>>> http://fr.linkedin.com/pub/didier-richard/98/2a3/a8/
>>> 6/8 avenue Blaise Pascal - BP Champs-sur-Marne - 77455 MARNE-LA-VALLÉE CEDEX 2
>>> Tél : +33 (0) 1 43 98 83 23
>>>
>>> _______________________________________________
>>> Board-fr mailing list
>>> Board-fr at lists.osgeo.org
>>> http://lists.osgeo.org/mailman/listinfo/board-fr
>>>
>
>
> -- 
> Jean-Marie Arsac
> Azimut
> http://www.azimut.fr
> Mob 06 11 05 88 23
>
>
>
> _______________________________________________
> Board-fr mailing list
> Board-fr at lists.osgeo.org
> http://lists.osgeo.org/mailman/listinfo/board-fr


-------------- section suivante --------------
Une pièce jointe HTML a été nettoyée...
URL: <http://lists.osgeo.org/pipermail/board-fr/attachments/20160804/4082898e/attachment-0001.html>