[Board-fr] Relai pour OpenStreetMap-fr

[Yves Jacolin]

Bonjour,

Quelques questions ;)

Le mercredi 20 janvier 2010 16:21:47, François Van Der Biest a écrit :
> [..]
>
> PS : cela nous engage à signer le contrat joint au nom de l'OSGeo-fr, pour
> le compte de OSM-fr : http://dl.free.fr/pH1fAUCYy
ok
> Parmi les points à relever : nous devrons apposer le logo de la Fondation
> Free sur le site internet OSGeo-fr et sur nos supports de com. Nous devrons
> également disposer d'une assurance responsabilité civile. Tout ceci pour
> une durée de 36 mois.
Nous n'avons pas de responsabilité civile (pas obligatoire si on n'organise 
pas d'événement ext.). Il faut voir le coût d'une telle assurance et surtout 
ses conséquences sur les comptes de l'asso.

Au niveau du support de comm, j'ai lu que cela ne concerne que les supports de 
com relatif au "projet" de l'asso. Peut on limiter le "projet de l'asso" à sa 
partie "données libres" ?

Y.
-- 
Yves Jacolin

http://yjacolin.gloobe.org