[Francophone] Re: [OSM-talk-fr] Remarques sur le plugin josm cadastrewms

[Ludovic Granjon]

Bonjour
En ce qui concerne les données du CRIGE, il me semble (cela reste à 
vérifier) que seul la (les) couche(s) sur l'occupation du sol sont sous 
licence creative commons, les couches ign (et peut être également les 
autres) sont sous licence étendue de l'ign pour ce qui est de l'ign.

Ludovic

François Van Der Biest a écrit :
> François Van Der Biest wrote:
>
>> Dans un premier temps, l'idée de recenser ces sources potentielles de 
>> données me plait beaucoup, et je vais de ce pas lancer l'idée sur la 
>> liste de l'osgeo-fr en cross-postant [1]. Les bonnes volontés sont 
>> les bienvenues ;-)
>
> Sitôt dit, sitôt fait, je viens de commencer à l'instant, sur cette 
> page du wiki OSGeo :
> http://wiki.osgeo.org/wiki/Donnees_libres_des_collectivites_fr
> N'hésitez pas à compléter (il faudrait ajouter les licences, les 
> personnes ressource ...).
>
> Hervé, tu parlais aussi du "produit d'aménagement territorial" (ex 
> cadastre remis en géométrie) du CG du Calvados ... si cela aboutit, je 
> pense que le projet OSM, ainsi que d'autres, sauraient en tirer profit 
> à coup sûr.
>
> F.
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