Re: [Board-fr] Déménagement de l'asso
HC Sig
hhalbout at hc-sig.fr
Ven 13 Nov 05:54:24 EST 2009
Yves,
je me charge de la rédaction du PV de Bureau pour le changement d'adresse du
siège social dans l'AM.
Hervé
----- Original Message -----
From: "Yves Jacolin (free)" <yjacolin at free.fr>
To: <board-fr at lists.osgeo.org>
Sent: Friday, November 13, 2009 11:34 AM
Subject: Re: [Board-fr] Déménagement de l'asso
Le jeudi 12 novembre 2009, HC Sig a écrit :
> Yves,
>
> 2 raisons :
> - la première, parce qu'il y a des précisions apportées par rapport
> aux
> statuts (hormis l'objet qui est juste un copié/collé)
> - la seconde, parce que cela fait un peu de remplissage ... et du
> rappel sur l'essentiel des statuts. Cependant, je veux bien que l'on
> étoffe
> un peu plus sur d'autres thèmes ... à trouver.
> As-tu des idées sur la question ?
Voici une tentative de fusion entre un réglement intérieur type et tes
propositions :
http://wiki.osgeo.org/wiki/RFC_r%C3%A8glement_int%C3%A9rieur_fr
La longueur ne me pose pas de problème, focalisons nous sur le contenu.
Pouvez vous donner votre avis, il faut que je l'imprime (l'adresse actuelle
du
siège sociale doit y figurer pour la poste).
> Est-ce que l'on ne peut pas faire référence dans le RI simplement aux
> autres RFC (trad. diverses, sponsorisation, ...), par exemple ?
Non les autres RFC ne me semblent pas à être inclus dans le RI à mon avis.
> J'ai apporté une petite modif au siège de l'association (dans le RI).
> Sinon, pour la poste, il faut que l'on fournisse une délibération du
> Bureau
> qui autorise (selon les articles 2 et 9 des statuts) le transfert du siège
> social. Il faut donc qu'on établisse cette délib. avec le transfert du
> siège social du 33, rue Carnot à la nouvelle adresse. Ce papier sera
> suffisant pour la Poste.
Peux tu rédiger un texte que l'on aura plus qu'à voter et imprimer.
Merci,
Y.
--
Yves Jacolin
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"Donner la liberté aux individus ne suffit pas, il faut aussi leur donner du
pouvoir, de la puissance d'agir." M Gauchet
"Give freedom to people is not enough, we also have to give them the power
to use this freedom, to act". M Gauchet
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