[Board-fr] Relecture contrat sponsorisation

[Etienne DELAY]

Re,

Le 16/02/2016 15:59, Jean-Marie Arsac a écrit :
>
> Le 16/02/2016 15:54, Etienne DELAY a écrit :
>> Salut,
>> Merci Jean-Marie, pour le contrat!! Mince il y a un FROG qui trainait
>> ! C'est le contrat du FOSS4G  2014 :-) ?
>>

Merci Vincent, aussi alors :-D

> Oui, c'est surtout Vincent qu'il faut remercier. Je me suis contenté
> d'adapter la version 2014 qu'il m'a fournie
>> Il me semble qu'on avait aussi parlé des "devoirs" des sponsors avec
>> Olivier au sortir du FOSS4G... Je ne me souviens plus vraiment de ce
>> dont on avait parlé, mais un truc comme une "obligation à amener des
>> gens"?
>>
> Cela me parait un peu excessif, non ?

Oui j'ai forcé le trait, mais l'idée qu'on avait un peu discutée était 
de confier une certaine responsabilité de la réussite aux sponsors!

E.
>> Etienne
>>
>> Cordialement
>>
>> Etienne DELAY (Skype : etienne.delay.tic)
>> Chaire: Capital environnemental et gestion durable des cours d'eau
>> laboratoire GEOLAB UMR 6042 CNRS
>> Université de Limoges, FLSH
>> 39E rue Camille Guérin 87036 Limoges
>> blog : http://elcep.legtux.org
>>
>> Le 16/02/2016 15:43, Oliver Courtin a écrit :
>>> Le 16 févr. 2016 à 15:17, Jean-Marie Arsac a écrit :
>>>
>>> Ola,
>>>
>>>> <contrat_sponsorisation_foss4gfr_2016.odt>
>>>
>>>
>>> p1 - point 4 FROG -> FOSS4G FR
>>> p1 - point 5 "que la Société s'engage à confier son image à l'OSGeo-fr"
>>> ->  really ???
>>>
>>> + rajouter sur les délais de paiement (30 jours ici) le cas des
>>> établissement public qui règlent à posteriori (cf mail de Didier
>>> récent).
>>>
>>>
>>> RAS sur le reste
>>>
>>>
>>>
>>> Suggestions de clauses additionnelles :
>>>
>>> - Si annulation de l'évent, remboursement des sponsors mais pas de
>>> pénalités / dommage intérêts possibles
>>> - Si report idem mais remboursement sur demande explicite (et dans ce
>>> cas plus sponsor).
>>> - En cas de désaccord, volonté de solution amiable, et à défaut seul
>>> tribunal de commerce de Paris compétent.
>>>
>>>
>>> my 0.02/€/
>>> /
>>> /
>>> O.
>>>
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