[Board-fr] [FOSS4G-Eu 2017] Comité Finance

Ven 2 Déc 01:24:44 PST 2016

Bonjour Jean-Marie,

Nous avons une réunion du Local Organization Committee cet après-midi. Nous avons deux possibilités si je comprends bien :

1/ Continuer sur l'optique d'une gestion par OSGeo-fr => support à te donner ;
2/ Passer sur une gestion par un partenaire.

J'entrevois une troisième voie, mais je souhaiterai vérifier avec toi et le board : gérer uniquement une partie de l'aspect finance du FOSS4GE (inscriptions, ateliers, code sprint, autre ?) et sous-traiter l'autre partie (sponsors, autre ?). On resterait sous le seuil en ne gérant qu'une partie de l'événement.

Qu'en penses-tu ?

@+

Didier
--
RICHARD Didier - Chef du service ValiLab
http://fr.linkedin.com/pub/didier-richard/98/2a3/a8/
6/8 avenue Blaise Pascal - BP Champs-sur-Marne - 77455 MARNE-LA-VALLÉE CEDEX 2
Tél : +33 (0) 1 43 98 83 23

________________________________
De : Jean-Marie Arsac [jmarsac at azimut.fr]
Date d'envoi : vendredi 2 décembre 2016 10:12
À : Didier Richard
Cc : Board-fr at lists.osgeo.org
Objet : Re: RE : RE : [FOSS4G-Eu 2017] Comité Finance

Bonjour Didier,

A vérifier auprès de la DGFiP si on sera assujetti, mais si TVA il y a, ce sera de toute façon, sur la totalité (gros effet de seuil !).

Ce qui impacte la facturation aux sponsors (même si c'est neutre pour eux vu qu'ils doivent la récupérer) et complique sérieusement la gestion (déclaration mensuelle), d'autant que je ne suis pas sûr qu'on puisse revenir en arrière les années suivantes.

@+

---
Jean-Marie Arsac
AZIMUT 3 rue du travail 67000 STRASBOURG
Mob 06 11 05 88 23
Tél 03 88 08 50 67
Fax 03 69 61 80 13

Le 2016-11-30 12:19, Didier Richard a écrit :

Bonjour JM,

On prévoit un budget de 37667€ HTT, je comprends donc que cela peut poser un soucis pour l'OSGeo-Fr (seuil de 34k€ à voir avec DGFIP). Tu confirmes qu'au delà de ce seuil, on serait soumis à la TVA ? sur l'ensemble des achats ou bien sur la partie au delà (3,7k€) ?

@+

Didier
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RICHARD Didier - Chef du service ValiLab
http://fr.linkedin.com/pub/didier-richard/98/2a3/a8/
6/8 avenue Blaise Pascal - BP Champs-sur-Marne - 77455 MARNE-LA-VALLÉE CEDEX 2
Tél : +33 (0) 1 43 98 83 23
________________________________
De : Didier Richard
Date d'envoi : lundi 28 novembre 2016 23:48
À : Jean-Marie Arsac
Objet : RE : RE : [FOSS4G-Eu 2017] Comité Finance

'soir JM,

Pas de soucis, merci, je transmets les infos. On reviendra vers toi si besoin !

@+

Didier
--
RICHARD Didier - Chef du service ValiLab
http://fr.linkedin.com/pub/didier-richard/98/2a3/a8/
6/8 avenue Blaise Pascal - BP Champs-sur-Marne - 77455 MARNE-LA-VALLÉE CEDEX 2
Tél : +33 (0) 1 43 98 83 23
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De : Jean-Marie Arsac [jmarsac at azimut.fr<mailto:jmarsac at azimut.fr>]
Date d'envoi : lundi 28 novembre 2016 22:08
À : Didier Richard
Objet : Re: RE : [FOSS4G-Eu 2017] Comité Finance

Bonsoir Didier,

Désolé, mais complètement sous l'eau...

Ci-joint le doc avec mes questions/commentaires.

N'hésite pas à m'appeler, si besoin.

A bientôt.

jm

+33 6 11 05 88 23

Le 28/11/2016 à 17:48, Didier Richard a écrit :
Bonsoir Jean-Marie,

Je me permet de te relancer car le sujet avance de notre côté ...

@+

Didier
--
RICHARD Didier - Chef du service ValiLab
http://fr.linkedin.com/pub/didier-richard/98/2a3/a8/
6/8 avenue Blaise Pascal - BP Champs-sur-Marne - 77455 MARNE-LA-VALLÉE CEDEX 2
Tél : +33 (0) 1 43 98 83 23
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De : Didier Richard
Date d'envoi : lundi 14 novembre 2016 11:54
À : Jean-Marie Arsac
Objet : RE : [FOSS4G-Eu 2017] Comité Finance
Bonjour Jean-Marie,

En pièce attachée un petit tableur pour qu'on avance sur la partie finance si tu peux compléter ça nous aidera (à t'aider ^^) !

@+

Didier
--
RICHARD Didier - Chef du service ValiLab
http://fr.linkedin.com/pub/didier-richard/98/2a3/a8/
6/8 avenue Blaise Pascal - BP Champs-sur-Marne - 77455 MARNE-LA-VALLÉE CEDEX 2
Tél : +33 (0) 1 43 98 83 23
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De : Jean-Marie Arsac [jmarsac at azimut.fr<mailto:jmarsac at azimut.fr>]
Date d'envoi : samedi 22 octobre 2016 10:02
À : Didier Richard
Objet : Re: [FOSS4G-Eu 2017] Comité Finance

Salut Didier,

Le 2016-10-21 11:54, Didier Richard a écrit :

Re JM,

Petites questions purement finance :

1/ À ton avis, on peut/pourra bien séparer le bilan du FOSS4G-Eu de l'activité OSGeo-fr (d'une façon ou d'une autre) ?
oui

2/ Les encaissements (inscriptions et autres) / facturations (aux prestataires et autres), contact bancaire, les contrats seront fait par l'OSGeo France (via toi) comme discuté préalablement (on va aussi en avoir besoin pour la brochure Sponsor) ?
je pense que toutes les inscriptions doivent passer par la plate-forme retenue (helloasso ?)
pour le reste il faut absolument privilégier les virements

3/ TVA (on en avait parlé aussi) - on y est soumis dans quel sens (encaissements / décaissements) ?
C'est l'entité qui facture qui est soumise ou non à la TVA.
En tant qu'association à but non lucratif, nous n'y sommes en principe pas soumis. Nous facturons donc sans TVA; et nous reversons ni déduisons aucune TVA. Mais si le total des encaissements dépassait 34000 € je pense qu'il faudrait interroger la DGFiP pour s'en assurer.

4/ Je ne t'ai pas mis "Chair" du "Financial Committee" car je ne me rappelle plus si je te l'avais demandé (et comme l'OSGeo-fr joue un rôle central dans la partie financière ...). Est-ce que tu acceptes (et qui t'avait aidé pour le FOSS4G-fr) ?
Oui c'était OK. Au niveau aide, Simon s'était occupé de la mise en place d'helloasso. Sinon, pour la gestion courante j'étais tout seul... Il faudrait donc recruter !

Pour les sponsors, on a commencé à creuser (on a récupéré le fichier OSGeo - à ne pas diffuser en public).

à bientôt,
Didier
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RICHARD Didier - Chef du service ValiLab
http://fr.linkedin.com/pub/didier-richard/98/2a3/a8/
6/8 avenue Blaise Pascal - BP Champs-sur-Marne - 77455 MARNE-LA-VALLÉE CEDEX 2
Tél : +33 (0) 1 43 98 83 23
@+ Bon week end.jm

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De : Jean-Marie Arsac [jmarsac at azimut.fr<mailto:jmarsac at azimut.fr>]
Date d'envoi : vendredi 21 octobre 2016 11:14
À : Francophone local chapter discussions
Cc : Didier Richard
Objet : Re: [Francophone] [FOSS4G-Eu 2017] Points à creuser / d'aide

Salut Didier,
Pour les inscriptions, c'était www.helloasso.com<http://www.helloasso.com>
@+

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Jean-Marie Arsac
AZIMUT 3 rue du travail 67000 STRASBOURG
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Jean-Marie Arsac
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